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MOTEN Technologies

Dernière mise à jour : 27/05/2025

1. Éditeur du site

Le site internet de MOTEN Technologies (ci-après « le Site ») est édité par :

Raison sociale : MOTEN Technologies

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 41 704,00 €

Siège social : 127 Cours Lieutaud, 13006 Marseille

SIREN : 842 502 692

SIRET : 842 502 692 00044

Numéro de TVA intracommunautaire : FR40842502692

Adresse e-mail : rgpd@moten-tech.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Paul Essig, en qualité de Président de MOTEN Technologies.

3. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (depuis la France) / +33 9 72 10 10 07

Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphiques, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de MOTEN Technologies ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de MOTEN Technologies.

5. Liens hypertextes

5.1 Liens depuis le Site

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5.2 Liens vers le Site

Tout lien hypertexte pointant vers le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de MOTEN Technologies. Pour toute demande, merci de nous contacter à : rgpd@moten-tech.com

6. Limitation de responsabilité

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• pour toute survenance de bugs ou inexactitudes ;
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Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données, contactez notre Délégué à la Protection des Données (DPO) : Paul Essig à l'adresse rgpd@moten-tech.com.

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales :

• Par e-mail : rgpd@moten-tech.com
• Par courrier : MOTEN Technologies, 127 Cours Lieutaud, 13006 Marseille